Club Montagne du CNES
Règlement de la section Montagne Spéléo Canyon

Règlement de la section Montagne Spéléo Canyon

  1. Article 1 : But de la section

La section est ouverte à tous les membres de l’ASC. Son but principal est d’organiser et d’encadrer :

  • Des sorties en montagne : randonnée pédestre ou ski ou raquettes, alpinisme, escalade
  • Des séances collectives au mur d’escalade
  • Des descentes de canyons,
  • Des sorties spéléo
  • Des formations liées à l’encadrement et à la pratique de ces différentes activités

Dans ce cadre, elle prête du matériel collectif et individuel aux participants ; elle prête également une partie de son matériel aux membres de la section qui pratiquent ces activités à titre individuel.

La section prend aussi en charge la gestion du mur d’escalade ou structure artificielle d’escalade (SAE) située dans le complexe sportif ASC-zone sud.

  1. Article 2 : Inscription

Tout membre inscrit à l’ASC est peut être membre de la section montagne spéléo canyon après inscription auprès de l’équipe d’animation.

Cette inscription est acquise après acquittement de la cotisation annuelle. Cette inscription est annuelle et n’est valide que si l’adhésion à l’ASC a été validée pour l’année en cours. 

Le coût de l’inscription est de 5€ par adulte (gratuit pour tous les enfants, mineurs ou majeurs).

  1. Article 3 : Composition du bureau

Le bureau de la section est composé de :

  • Un président
  • Un secrétaire
  • Un trésorier
  • Un responsable du programme et du matériel montagne
  • Un responsable du programme et du matériel canyon 
  • Un responsable du programme et du matériel spéléo
  • Un responsable du mur d’escalade

Le nombre de membres du bureau peut être augmenté si besoin. Le bureau décide, en fonction de l’avis des membres participant à l’assemblée générale,

  • De l’orientation de la section et de ses activités,
  • Du matériel à acquérir.

Il veille à l’application du présent règlement.

  1. Article 4 : Élection du bureau

Le bureau de la section est élu par l’assemblée générale annuelle de la section qui se tient au mois de janvier.

L’équipe ainsi élue désigne elle-même son président, son secrétaire, son trésorier et ses responsables montagne, spéléo canyon et mur d’escalade.

  1. Article 5 : Rôle des membres du bureau

Le président :

  • Représente la section auprès de l’ASC et de ses instances dirigeantes,
  • Il anime la section avec l’aide du bureau et des autres bénévoles,
  • Il prépare l’AG de la section avec l’aide du bureau et rédige le bilan moral de l’année qui devra être approuvé par l’AG avant d’être transmis au comité directeur.

Le secrétaire :

  • Est chargé de la rédaction de la correspondance, des convocations et de la tenue des archives.
  • Il tient à jour la liste des membres de la section au moyen du site web Adhésion ASC (membres et responsables de sorties, adresse, téléphone, numéro ASC, personne à prévenir en cas d’accident)
  • Il gère le classeur des fiches de sortie et s’assure de leur rédaction par les responsables de sortie.

Le trésorier :

  • Est chargé du recouvrement des recettes et du paiement des dépenses. Il tient à jour le registre des recettes et des dépenses. Il établit le bilan financier annuel. Il partage avec le président la signature du compte bancaire de la section.

Le responsable du programme et du matériel montagne :

  • Il organise la préparation du programme des activités montagne de la section.
  • Il organise avec des volontaires de la section, la gestion et l’entretien du matériel,
  • Il s’assure du bon état du matériel et propose au bureau une liste du matériel à réformer,
  • Il établit et propose au bureau une liste d’achats de matériel pour préparer la demande de budget annuel.

Le responsable du programme et du matériel Canyon :

  • Il organise la préparation du programme des activités Canyon de la section.
  • Il organise avec des volontaires de la section, la gestion et l’entretien du matériel,
  • Il s’assure du bon état du matériel et propose au bureau une liste du matériel à réformer,
  • Il établit et propose au bureau une liste d’achats de matériel pour préparer la demande de budget annuel.

Le responsable du programme et du matériel Spéléo :

  • Il organise la préparation du programme des activités Spéléo de la section.
  • Il organise avec des volontaires de la section, la gestion et l’entretien du matériel,
  • Il s’assure du bon état du matériel et propose au bureau une liste du matériel à réformer,
  • Il établit et propose au bureau une liste d’achats de matériel pour préparer la demande de budget annuel.

Le responsable du mur d’escalade :

  • Il organise la préparation du programme des activités Mur de la section.
  • Il organise avec des volontaires de la section, la gestion et l’entretien du matériel du mur,
  • Il s’assure du bon état du matériel et propose au bureau une liste du matériel à réformer,
  • Il établit et propose au bureau une liste d’achats de matériel pour préparer la demande de budget annuel.
  1. Article 6 : Sortie du bureau

La qualité de membre du bureau se perd :

  • Par démission
  • Par radiation, prononcée à la majorité des membres du bureau élargi aux responsables de sorties, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications.
  1. Article 7 : Fautes graves

Fautes graves pouvant entraîner la radiation :

  • Non-assistance à un participant victime d’un accident lors d’une sortie
  • Manque de discipline pouvant entraîner un accident
  1. Article 8 : La liste des bénévoles

Le bureau établit et tient à jour une liste des volontaires pour assumer l’encadrement bénévole des sorties et séances d’escalade collectives. Le bureau veille à ce que ces volontaires aient les connaissances suffisantes pour faire de l’encadrement (stage de formation interne ou avec un guide ou avec une fédération sportive agréée).

Le bureau établit et tient à jour une liste des volontaires pour assurer les permanences au local de la section pour les besoins de prêts, inscriptions, conseils, …

  1. Article 9 : Le programme des sorties

Deux à trois fois par an, les responsables de sorties (cf bénévoles décrits à l’article 8) ont la charge d’établir un planning des sorties ou activités. Ce travail est réalisé en relation avec l’équipe des responsables de sorties bénévoles.

Ce programme comporte la liste des sorties, il mentionne les lieux, dates, niveau de difficulté technique ainsi que les noms des responsables de la sortie.

Ce programme doit être approuvé par le bureau qui veille à ce que l’encadrement soit suffisant en nombre et en niveau par rapport aux difficultés.

Le programme est ensuite diffusé par email aux membres et mis à disposition sur le site web de la section.

Toute modification du programme (nouvelle sortie, changement de lieu ou de niveau …) doit être approuvé par le bureau et doit être porté à la connaissance de tous par email.

  1. Article 10 : Organisation d’une sortie

L’organisateur d’une sortie collective (sortie ou initiation sur SAE) prend à sa charge :

  • La responsabilité technique de la sortie,
  • L’étude de l’itinéraire et des difficultés, compte tenu des conditions du moment,
  • Le choix des participants en fonction de leur niveau technique,
  • L’établissement de la liste du matériel individuel et collectif à emporter (matériel de sécurité en particulier),
  • L’organisation pratique de la sortie,
  • La rédaction de la fiche de sortie,
  • La bonne récupération du matériel collectif prêté lors de la sortie.

L’indemnisation des personnes prenant leur voiture pour une sortie suit les règles édictées au niveau de l’ASC, à savoir : le cout du transport est estimé à 0.15€/km + péages, ce coût étant ensuite divisé par le nombre de personnes dans la voiture.

Par exemple, pour une sortie dont le trajet fait 400km AR et qui comporte 11€ de péage AR (Baqueira par ex) : le coût total est de (0.15 x 400 + 11) soit 71€ par voiture : ça revient donc à 18€/pers dans une voiture de 4 personnes, le propriétaire de la voiture reçoit donc 3 x 18€.

  1. Article 11 : Cas des sorties spéléo

L’organisateur de la sortie doit se procurer auprès du responsable spéléo du bureau, la liste des personnes ( nom et téléphone ) assurant les spéléo secours du département où se trouve la cavité visitée.

Les sorties peuvent s’effectuer dans le cadre d’un club extérieur avec présence d’un co-responsable ASC

  1. ARTICLE 12 : NOMBRE MINIMUM

Pour des raisons de sécurité, le nombre minimum de personnes pour réaliser une sortie de la section est fixé à deux pour les sorties peu engagées et à trois pour les sorties engagées (plus de 2h nécessaires pour prévenir les secours sur l’itinéraire) . Toute sortie ne respectant pas ces règles est interdite dans le cadre des activités  de la section .

  1. ARTICLE 13 : ASSURANCE DE L’ASC

La pratique des activités de la section présentant un risque certain, il est impératif que chaque participant soit correctement assuré.

Dans le cadre des sorties organisées par la section, tout membre de l’ASC est couvert par l’assurance générale souscrite par le comité directeur de l’ASC pour les activités sportives.

En outre, une assurance est par ailleurs souscrite par l’ASC pour son personnel d’encadrement, cette assurance protège l’organisateur de la sortie au titre de la responsabilité civile.

En dehors des sorties officielles de la section ou de l’utilisation du mur d’escalade du complexe sportif ASC en collectif ou en individuel, les membres de l’ASC ne sont pas couverts par l’assurance de l’ASC.

Ils doivent donc, pour leur pratique personnelle des activités montagne, spéléo-canyon, souscrire à une assurance individuelle.

Assurances recommandées : 

  • Assurance de la Fédération Française de Montagne et d’Escalade ( FFME ) ou assurance de la FFCAM (Club Alpin Français).
  • Assurance de la Fédération Française de Spéléologie ( FFS ) 
  • Assurance MAIF ( RAQVAM)

A noter : si un membre ASC Montagne est licencié FFME, FFCAM ou FFS, l’assurance ASC n’interviendra pas dans le cas où l’assurance du licencié couvre le risque (cas par exemple de l’assurance pour pratique personnelle). 

Remarques sur les participants mineurs :

Cette remarque concerne les mineurs, enfants de membres de l’ASC. Ces mineurs peuvent participer aux sorties organisés par la section à une double condition :

  • Accord préalable de l’organisateur de la sortie 
  • Accompagnement par un parent ou par un représentant légal

Lors des sorties organisées par la section et encadrées par un responsable (guide, initiateur ) ayant les diplômes permettant l’encadrement de mineurs, les mineurs seuls pourront être acceptés.

  1. ARTICLE 14 : Cas des personnes non membres ASC

Une personne non inscrite à l’ASC ne peut pas participer aux sorties de la section.

Si cela arrivait, la responsabilité civile de la section ne saurait en aucun cas être engagée à l’égard de personnes non ASC participant à une sortie de la section, que celle-ci soit en extérieur ou au mur d’escalade de l’ASC.

  1. ARTICLE 15 : PERMANENCES

Le prêt de matériel s’effectue lors des permanences dans le local Montagne-Spéléo-Canyon, tous les vendredis (ou jeudis les semaines de JARRT) de 12h30 à 13h30. 

Au cours de cette permanence, la section

  • peut donner des informations générales sur les activités montagne, spéléo ou canyon au plan régional, 
  • prête du matériel aux membres de la section, 
  • récupère le matériel prêté la semaine précédente.

Les permanences sont assurées par un groupe de volontaires.

  1. ARTICLE 16 : CONDITIONS GENERALES DE PRET DU MATERIEL
  • le prêt du matériel est soumis au règlement général de l’ASC vis à vis des sections de prêt (caution, ..). 
  • le prêt du matériel est gratuit. 
  • le prêt de matériel aux membres de l’ASC participant à une sortie de la section est prioritaire devant les prêts individuels. 

Durée : le matériel est prêté pour une semaine.

Responsabilité : l’emprunteur est sensé savoir utiliser dans de bonnes conditions le matériel emprunté et en est entièrement responsable pendant la période de prêt. Des explications ou des conseils d’emploi peuvent lui être fournis par des animateurs de la section. La responsabilité de l’ASC ne saurait être engagée pour tout accident pouvant survenir lors de l’emploi. Il est de la responsabilité de l’emprunteur également de signaler toute casse ou disfonctionnement du matériel enprunté.

Dispositions diverses : le matériel prêté par la section doit servir à un grand nombre d’usagers. Un minimum de discipline est donc nécessaire afin d’éviter des retards dans la restitution du matériel ou des dégradations de toute sortes. En particulier, le matériel doit être rendu sec et nettoyé.

Modalités et conditions de prêt :

1/ Il existe un cahier de prêt, tenu par la personne chargée de la permanence, qui doit comporter: 

  • nom et prénom de l’emprunteur 
  • la date du prêt 
  • la liste du matériel emprunté 
  • la date de retour du matériel et toute observation sur l’état du matériel
  • l’objet et le lieu de la sortie, s’il s’agit d’une sortie section.

2/ Le matériel critique : Le matériel dont la liste suit peut présenter un risque sérieux en cas de détérioration peu visible ou totalement inapparente. Il s’agit :

  • des cordes 
  • des longes 
  • des amarrages textiles : baudriers, sangles, dégaines, etc.

En aucun cas ces matériels ne pourront être prêtés en dehors des sorties de la section ou d’activités de formation citées à l’article 8 lorsque ce type de matériel est nécessaire ou demandé. 

Il en est de même des matériels spécifiques et coûteux (perceuses et éclairages).

3/ Tout membre qui utilise du matériel individuel est responsable de son état, et doit le rendre propre et sec. Les membres d’une sortie sont solidairement responsables de la propreté du matériel collectif. Le responsable de la sortie devra s’assurer du retour du matériel collectif.

4/ Toute détérioration visible ou potentielle du matériel critique doit être notée dans le cahier de prêt et signalée à la permanence.

  1. ARTICLE 17 : REGLEMENT RELATIF A L’UTILISATION DU MUR D’ESCALADE

L’ASC dispose, depuis le 10 Septembre 1994, d’un mur d’escalade dans le gymnase de l’ASC. Le Comité Directeur a chargé la Section Montagne d’assurer le bon fonctionnement de cette activité. Son utilisation nécessite un Règlement précis, dans le but:

  • d’assurer le maximum de sécurité à tous les utilisateurs, l’escalade étant un sport potentiellement dangereux
  • de maintenir la qualité des moyens mis à disposition (le mur, les prises, les points d’ancrage, les cordes et baudriers..)
  • d’assurer la cohérence avec les diverses activités sportives ayant lieu dans le gymnase. L’objectif de la section (accès à tous les gens susceptibles d’être intéressés, et entraînement pour les activités en montagne- spéléologie-canyoning) ne pourra être atteint que si ce règlement est respecté.

Le mur d’escalade est situé dans le gymnase ASC, et se trouve en bordure du terrain multi-activité (Foot, Tennis, Volley, Basket..).

Le mur comprend 14 voies (dont 7 dans la partie en dévers) équipées avec des relais. Les voies font environ 9,3 mètres de hauteur. Deux relais supplémentaires ont été installés de façon à permettre des initiations de passage de relais en grandes voies.

La densité des prises varie le long des voies: à proximité du sol (sur environ 3 mètres de hauteur), la densité est forte, pour permettre une utilisation en traversée, sans assurance. La limite de la zone autorisée en utilisation sans dispositif d’assurage est matérialisée par la ligne joignant les premières plaquettes de chaque voie. Il est interdit de monter sans dispositif d’assurage au-delà de cette limite (la tête ne doit pas dépasser cette limite). Chaque voie est équipée de plaquettes autorisant l’escalade en “tête”. Cette méthode n’est autorisée que dans le cadre des séances collectives encadrées, ou pour les utilisateurs autonomes utilisant leur matériel individuel. Toute chute en “tête” dans le cas d’utilisation des cordes de la section devra être signalée au responsable du mur d’escalade en mentionnant le numéro de la corde qui a subi le choc (indiqué sur les extrémités de la corde).

Les prises, plaquettes et chaînes ne peuvent être déplacées que par le responsable mandaté par le bureau de la section. Un renouvellement des voies pourra être effectué, périodiquement, par ce responsable ou par des personnes autorisées par ce responsable. Au voisinage du mur se trouve une armoire contenant le matériel de la section montagne spécifique au mur d’escalade. Cette armoire est fermée à clef, l’utilisation du matériel étant soumise au contrôle de la section, et réservée aux séances ouvertes par les encadrants identifiés dont la liste est gérée par le responsable du mur d’escalade.

  1. 1. Les Périodes d’accès

La présence d’un filet protecteur autorise l’accessibilité du mur, quelle que soit l’activité (parmi celles identifiées à ce jour) pratiquée dans l’espace central, et ce dans les horaires d’ouverture du complexe sportif (voir planning et règlement général du complexe sportif).

Toutefois le Comité Directeur de l’ASC peut en restreindre l’utilisation pour l’organisation de manifestations extraordinaires (planifiées par le CD).

Contrôle d’accès : L’accès au mur est soumis à un contrôle par badge magnétique, pour pouvoir pénétrer dans la zone mur, il faut avoir préalablement fait la demande auprès de la section montagne.

  1. 2. Utilisateurs autorisés

On distingue quatre types d’utilisateurs :

  1. a- Les organisateurs 

Les organisateurs sont des membres de l’ASC Section Montagne, qui sont reconnus par la section capables d’encadrer une séance d’escalade, avec ou sans initiation. Leur niveau d’escalade n’a pas d’importance, il leur est demandé d’avoir la capacité de veiller à la sécurité (utilisation des cordes, etc..) et à la bonne utilisation des matériels (réduire l’usure, éviter les vols..). Les organisateurs sont les seules personnes ayant accès au matériel (voir plus loin les conditions).

  1. b- Les utilisateurs autonomes 

Les utilisateurs autonomes sont des membres de l’ASC Section Montagne âgés de 18 ans au moins, capables d’utiliser le mur de façon autonome (avec leur propre matériel) et en connaissent les règles de sécurité. Ils doivent s’inscrire auprès de la section montagne, qui leur remet à cette occasion une copie du règlement. Ils grimpent sous leur propre responsabilité. 

  1. Remarques:

Les utilisateurs de moins de 18 ans peuvent utiliser le mur, accompagnés de leurs parents et d’un organisateur ou d’un utilisateur autonome.

Tout utilisateur du mur devra pouvoir justifier de son inscription. Il est donc demandé aux organisateurs ou utilisateurs autonomes de se munir de leur carte ASC.

  1. c- Les utilisateurs non autonomes

Ces utilisateurs sont des membres de l’ASC Section Montagne qui utilisent le mur pendant une session encadrée par un organisateur. Ils doivent être inscrits au préalable à la section montagne. 

  1. d- Les associations avec protocole 

Le mur d’escalade peut être accessible à des associations ayant passé une convention d’utilisation spécifique du mur d’escalade. Des créneaux spécifiques leur sont alors réservés (voir planning d’utilisation du gymnase). Le responsable de l’association doit alors veiller à la bonne utilisation des installations mises à sa disposition notamment au respect des règles édictées dans ce présent règlement. Les accords de conventions relèvent de l’autorité du Comité Directeur de l’ASC. 

  1. 3. Utilisation du mur

L’utilisation du mur sans corde d’assurance est autorisée sous la condition que la tête ne dépasse pas la ligne joignant les premières plaquettes de chaque voie. 

Une seule corde au maximum peut être utilisée par moulinette. 

La magnésie est autorisée en utilisation raisonnable et parcimonieuse, et obligatoirement sous forme de boule (ou équivalent) et non en vrac dans le sac à pof.

Il est interdit de déplacer des prises, des plaquettes ou des chaînes.

Les évolutions collectives en cordée (techniques de relais ou rappels) s’effectueront selon les recommandations en usage et impliquent que les participants connaissent les règles fondamentales de sécurité. 

Toute anomalie détectée sur le mur (boulon dévissé …) devra être signalée à la section (le nom des responsables est disponible sur le site web de la section) et si possible signalée sur place (affichette).

  1. Matériel :

Le matériel de la section ne peut être utilisé qu’en présence d’un organisateur, à l’occasion d’une séance organisée d’escalade. 

  1. Séances organisées 

Ces séances sont soumises à des règles d’organisation voisines de celles des sorties en montagne: 

  • elles doivent être prévues et signalées sur la mailing list dédiée au mur (cnes_sae@framalistes.org), de manière générale une semaine à l’avance (au minimum 24h avant). 
  • le matériel de la section peut être utilisé à cette occasion, sous la responsabilité de l’organisateur. Même si l’organisateur n’anime pas la séance (initiation escalade, ou techniques montagne..), sa présence est obligatoire tant que le matériel de la section est hors des armoires. 
  • à la fin de la séance, l’organisateur doit ranger le matériel et fermer les armoires à clef. 
  • l’organisateur peut interrompre la séance à tout moment. 

Les organisateurs (tels que définis au 2a), reconnus et enregistrés, actifs dans l’année glissante en cours (c’est à dire ayant organisé au moins une session mur ou une sortie depuis un an), sont autorisés à utiliser le matériel de l’armoire située à côté du mur en dehors des séances officielles.

  1. 4. Exclusions

Le bureau de la section pourra exclure des utilisateurs du mur d’escalade toute personne ne respectant pas les règles définies ici ou les règles élémentaires de sécurité.

  1. 5. Consignes générales en cas d’accident

Il faut faire appel au service de secours public :

  • 112 depuis un portable 
  • 18 depuis un poste fixe du Gymnase ou du bâtiment culturel ASC.

L’adresse à communiquer au service de secours est :

Gymnase ASC CNES

7 rue des Satellites

31400 Toulouse

    Préciser que cela se situe dans la zone du Parc Technologique du Canal, en limite de Ramonville.

En cas d’accident, prière de rapporter les faits le plus rapidement possible au responsable de la section, ou au comité directeur de l’ASC.

  1. 6. Rappel des consignes de sécurité
  • Effectuer un contrôle mutuel assureur-grimpeur avant chaque départ
  • Ne pas dépasser la ligne matérialisée, si vous grimpez sans assurance 
  • Assurez-vous que votre matériel est en bon état 
  • Vérifiez que vous maîtrisez les techniques d’assurage en vigueur 
  • Une gestion disciplinée de ce site permettra une pratique de l’escalade dans les meilleures conditions 
  • La sécurité fait aussi appel au bon sens de chacun 
  • Parents surveillez vos enfants en ne les laissant pas évoluer seuls sur les voies, ni sur le tapis sous des grimpeurs en évolution.
  1. 7. Contrôle du mur

Le mur est contrôlé une fois par an par un organisme spécialisé qui émet des éventuelles recommandations et qui remet la certification nécessaire. Ce contrôle est mandaté par le Comité Directeur de l’ASC. L’application des recommandations et la maintenance du mur est de la responsabilité de la section.

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